DOSSIER N°1 : Être parent d'élève

DOSSIER N°1 : Être parent d'élève

« Conformément à l’article L 111-4 du code de l’éducation, “les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Leur participation à la vie scolaire et le dialogue avec les enseignants et les autres personnels sont assurés dans chaque école et dans chaque établissement. Les parents d’élèves participent par leurs représentants aux conseils d’école, aux conseils d’administration des établissements scolaires et aux conseils de classe”.

Les parents sont libres d’inscrire leur enfant dans une école ou un établissement public ou privé. Pour l’enseignement public, les parents inscrivent leur enfant dans l’établissement qui dessert le secteur scolaire de résidence (carte scolaire). Ils ont parfois la possibilité d’obtenir une dérogation pour une école de leur choix. Sinon, c’est le domicile qui détermine le lieu d’inscription.

Parents et École ont pour mission commune de réussir l’éducation des jeunes. Les parents d’élèves sont considérés comme membres à part entière de la communauté éducative. A ce titre, ils peuvent participer à la vie de l’école de leur enfant. Cette participation passe généralement par une association de parents d’élèves (APE).

DANS CE DOSSIER :

Etre parent d’élève

Qu’est-ce qu’une association de parents d’élèves ?

Liste des principales associations

Créer une association de parents d’élèves

 

Etre parent d’élève

Un rôle reconnu par la loi

Le rôle des parents à l’École est reconnu par la loi et leurs droits garantis par des dispositions réglementaires précisant la nature de ces droits et les procédures prévues.

Un droit d’information et d’expression

Les droits des parents d’élèves sont reconnus et garantis dans le Code de l’Éducation*. L’article L. 313-2 rend obligatoire les « relations d’information mutuelle […] entre les enseignants et chacune des familles » pour leur permettre « d’avoir connaissance des éléments d’appréciation » concernant l’élève.

Le droit d’information donne aux parents d’élèves la possibilité d’être régulièrement informés du comportement de leur enfant et de ses résultats scolaires, notamment par l’intermédiaire du livret scolaire dans le 1er degré ou du bulletin scolaire dans le 2nd degré. Les représentants de l’institution scolaire doivent veiller à ce que les parents prennent bien connaissance de ces documents et apportent une réponse à leurs demandes d’information ou d’entretien. Les familles sont en droit de disposer de toute l’information possible sur la classe que fréquente leur enfant : objectifs, programmes, méthodes (y compris celles de l’enseignant).

Dessin EcoleUn droit de participation

Le droit de participation permet aux parents d’élèves de s’impliquer dans la vie de l’école ou de l’établissement. Tout parent d’élève, membre ou non d’une association de parents d’élèves, peut présenter une liste de candidats aux élections des représentants de parents d’élèves. Les parents sont ainsi amenés à participer, par l’intermédiaire de leurs représentants élus, aux différentes instances collégiales : conseils d’école, conseils de classe et conseils d’administration.

Les parents bénéficient ainsi d’un droit de regard sur le fonctionnement du système éducatif. Ce dispositif s’exerce en premier lieu dans les établissements d’enseignement, mais aussi dans d’autres instances, comme le Conseil de l’éducation nationale, la commission régionale des bourses, le Conseil supérieur de l’éducation, ou encore la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées.

A voir : Rôle et place des parents à l’École -
Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006

Une réalité bien différente

Les relations Ecole/Familles sont au cœur du débat actuel. De plus en plus marquée par le malentendu, l’incompréhension, l’institution est souvent perçue comme rigide, peu à l’écoute et parfois même méprisante. Les rencontres entre parents et enseignants sont souvent frustrantes car le temps de dialogue est trop court, les locaux d’accueil sont souvent inadaptés voire inexistants, les horaires des réunions (comme des conseils de classe) sont peu compatibles avec ceux des parents qui travaillent.

L’information des familles est souvent jugée insuffisante et mal conçue. Et le rapport La place et le rôle des parents dans l’école, publié en octobre 2006 par l’Inspection générale de l’éducation nationale dénonçait « l’opacité du système éducatif » et reconnaissait que  » la relation entre les parents et les enseignants est trop souvent faussée par des présupposés, des représentations mentales qui peuvent générer de l’agressivité, de la condescendance ou des comportements d’évitement ».

LES DIFFERENDS DES PARENTS AVEC L’ECOLE

17% des parents d’élèves disent avoir eu au moins un différend au cours des trois dernières années avec des personnels de l’éducation nationale.

Les sujets de conflits sont :

  • Problèmes relationnels, comportements fautifs (conflits, discipline): 40%
  • Déroulement de la scolarité (notation, orientation) : 51%
  • Affectations (inscription, fermeture de classe) : 4%
  • Questions financières (frais de scolarité, de cantine) : 4%
  • Examens (inscription, équivalence) : 1%

(Rapport 2011 du Médiateur de l’Education nationale Enquête effectuée par la DEPP- Direction de l’Evaluation, de la Prospective et de la Performance)

Les occasions à ne pas manquer

Les rencontres parents-enseignants

Lors de la première réunion, le conseil d’école ou le conseil d’administration doit examiner les conditions d’accueil des parents. Les parents doivent être informés par écrit des rencontres prévues (réunions d’information, rencontres parents-professeurs, remises des bulletins…).

Il doit leur être précisé le nombre, la date et l’objet de ces rencontres rythmant l’année scolaire. Le directeur d’école ou le chef d’établissement est tenu d’organiser au moins deux fois par an et par classe une rencontre entre les parents et les professeurs. Ces rencontres n’ont pas toujours le même objet et donc ne revêtent pas nécessairement la même forme : rencontres individuelles de chaque parent avec chaque enseignant, ou rencontres collectives…

Les rencontres collectives sont organisées, soit pour l’ensemble des parents (informations de rentrée) soit pour un groupe de parents (parents d’élèves nouvellement inscrits…)

Les rencontres individuelles avec les enseignants ou les autres personnels de la communauté scolaire doivent se dérouler dans le cadre le mieux adapté à la demande, dans le respect de la confidentialité des propos échangés. Le dialogue avec les parents d’élèves est fondé sur une confiance réciproque ainsi que sur le souci commun du respect de la personnalité de l’élève.

Des mesures utiles à appliquer

Les relations parents /école ne demandent qu’à être améliorées. Parmi les mesures concrètes, le rapport La place et le rôle des parents à l’école préconise de :

  • Mettre en œuvre une politique d’accueil et d’information des parents avec une salle au sein de l’établissement dédié aux parents.

  •  Prévoir la remise des bulletins scolaires en mains propres aux parents

  • En matière disciplinaire, développer des procédures d’information et d’alertespar exemple les commissions de vie scolaire, auxquelles les élèves et leurs parents seraient appelés à participer.

  • Améliorer les procédures d’information sur les métiers et les filières.

    Et donner une place majeure aux parents, qui doivent pouvoir tenir dans les établissements une permanence d’information sur les métiers.

  • Développer le rôle de médiation, d’accompagnement et de conseil aux parents par les professeurs principaux.

Qu’est-ce qu’une association de parents d’élèves ?

Une association de parents d’élèves a pour objet la défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d’élèves. Elle ne regroupe que des parents d’élèves. Elle représente les parents d’élèves en participant aux conseils d’écoles, aux conseils d’administration des établissements scolaires et aux conseils de classe.

Quel est leur rôle dans les écoles ?

Dans le cadre de leur mission, les associations de parents d’élèves bénéficient d’un certain nombre de facilités.

Elles peuvent disposer de moyens matériels : boîtes aux lettres, tableaux d’affichage, accès à la liste comportant les noms et adresses des parents d’élèves de l’établissement qui ont donné leur accord à cette communication. Elles sont autorisées à faire connaître leur action auprès des autres parents d’élèves aux moyens de documents distribués aux élèves.

Le directeur d’école ou le chef d’établissement prend toutes les mesures qui lui paraîtront nécessaires pour offrir à ces associations les meilleures possibilités de réunion dans l’enceinte scolaire, sans apporter de perturbation au fonctionnement de l’établissement ou à l’emploi du temps des classes.

Les associations de parents d’élèves peuvent organiser dans les écoles et les établissements scolaires des réunions de travail ou d’information à l’attention des parents d’élèves ou des élèves de l’établissement. Il est préconisé qu’une salle au sein de l’établissement soit dédiée aux parents. La circulaire n°2013-142 du 15 octobre 2013 pour renforcer la coopération entre les parents et l’école estime que des lieux affectés devront être « principalement dédiés aux rencontres individuelles ou collectives » et faciliter « la participation des familles, les échanges et la convivialité ».

Une association de parents d’élèves, peut aussi organiser des activités autres que celles se rattachant directement aux nécessités de la formation comme des kermesses, des bourses aux vêtements, marchés de noël etc…

Liste des principales fédérations

Les associations de parents d’élèves regroupent exclusivement des parents d’élèves et sont chargées de défendre les intérêts moraux et matériels communs aux parents d’élèves. Le champ d’action et les droits de ces associations sont définis par les articles D111.6 à D111.9 du code de l’éducation. Les modalités d’application de ces dispositions sont précisées par la circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006.

Les associations de parents d’élèves de l’enseignement public et celles de l’enseignement privé ont sensiblement les mêmes droits et devoirs. Elles participent aux mêmes structures de concertation aux niveaux national, académique et départemental.

Les parents d’élèves se répartissent par affinités idéologiques entre plusieurs associations, constituées, pour les plus importantes, en fédérations.

Dans l’enseignement public

 la Fédération des parents d’élèves de l’enseignement public (PEEP), la Fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE) et l’Union nationale des associations autonomes de parents d’élèves (UNAAPE) sont les trois principales fédérations de parents d’élèves de l’enseignement public. La PEEP édite un périodique : « La voix des parents ». La FCPE édite « La revue des parents » et « La famille et l’école ».

En savoir plus : www.peep.asso.fr www.fcpe.asso.fr www.unaape.asso.fr

Dans l’enseignement privé

L’Union nationale des associations de parents d’élèves de l’enseignement libre (UNAPEL) 
a été Fondée en 1930 et publie la revue « Famille et éducation ». L’Apel est présente dans 6500 établissements (5000 écoles
- 1600 collèges
- 1100 lycées.)

En savoir plus :  www.apel.f

Créer une association de parents d’élèves

Fonder une association de parents d’élèves

Créer une association donnera une autre dimension à l’action du parent d’élève et aura plus de poids qu’une action individuelle.

Les démarches ne sont pas spécialement longues ou complexes. La principale difficulté pour les membres fondateurs, est de trouver un accord définitif sur leurs objectifs. 
En bref, vous devrez désigner un président et un trésorier, définir l’intitulé de votre association et son objet, déterminer les conditions d’adhésion… Pour connaître les étapes à respecter, renseignez-vous auprès des services de votre préfecture ou consulter la rubrique “Associations” du site Service-public.fr

S’affilier ou non à une fédération

D’autres instances peuvent vous aider à élaborer les statuts de votre association : il s’agit des fédérations ou des unions de parents. Encore faut-il adhérer à leurs principes, et être prêts à vous y affilier. L’avantage de l’affiliation : votre association est reconnue sur le plan national et vous recevrez les informations destinées aux adhérents, Enfin, votre action s’intégrera dans une perspective plus large, puisque les unions ou fédérations sont représentées au niveau départemental et au niveau national…

Témoignage d’un parent d’élève, Président d’association

« La plupart du temps, vous pouvez reprendre une association existante mais si ce n’est pas le cas vous devrez créer une association vous même. Pour créer une association de parents d’élèves il suffit de faire une assemblée constitutive avec les parents qui sont motivés. A cette réunion, sont déterminés les statuts de la future association et la constitution du bureau (2 parents minimum Président/Trésorier) – renvoyez à la préfecture ou sous préfecture dont vous dépendez le document de création association loi 1901 et là vous aurez à payer 44 euros après parution au Journal officiel que vous recevrez quelques jours après : vous pourrez alors ouvrir un compte bancaire. Vous pourrez aussi adresser une demande de subvention exceptionnelle au Maire de la ville si les subventions sont possibles dans votre ville : à noter que parfois si vous décidez de vous affilier à une A.P.E nationale comme la FCPE, PEEP, APEL … il se peut que le conseil municipal vous accorde une subvention
. 

 A la question : est-ce que ça prend du temps de diriger une association de parents d’élèves ? Je répondrai que tout dépend des objectifs que vous vous êtes fixés. Avant d’annoncer des projets ambitieux (par exemple création d’un journal de l’école, organisation d’une kermesse, tombola, etc…) assurez vous bien du nombre de parents sur lesquels vous pourrez vraiment compter et du temps qu’ils aurons à vous consacrer. Mon conseil : essayez de toujours inscrire vos actions en accord et en bonne intelligence avec les professeurs et la Direction. Le premier objectif d’une association de parent d’élèves et de travailler en concertation avec tous ceux qui font l’école. Sachez que vous pouvez faire passer des mots aux parents à travers les cahiers de liaisons des élèves sous pli fermé. Il est  rare que les directeurs ou chefs d’établissement soient hostiles à une représentation des parents d’élèves, mais cela peut encore se présenter malheureusement. Si c’est le cas, il faudra faire preuve de pédagogie car il serait contre-productif de se mettre la direction ou les professeurs à dos. Bonne chance !
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Comments (13)

  1. Bonjour nous sommes parents d élèves affiliés à l Apel seule association représentative de l enseignement catholique malheureusement le bureau élus par trucage d élection ne représente pas à notre sens les parents d élevé comme définit par la loi mais plutôt les intérêts Propres de certains de ses membres pouvons nous monter une association indépendante dans cet établissement ou l Apel,est la seule association représentative de l enseignement catholique merci de votre aide

    • Bonjour, vous pouvez créer une autre association de parents d’élèves au sein de votre école qui ne soit pas affiliée à une fédération et cela même s’il en existe déjà une. Cependant, assurez-vous que vous ayez suffisamment de parents mobilisés (afin d’être une association vraiment représentative) et l’accord du chef d’établissement.Bonne chance et tenez nous au courant de votre démarche qui intéresse d’autres parents qui se sentent exclus des associations existantes. Florence

  2. Bonjour,est ce que lors d’une réunion parents d’élevés est ce tout les parents de l’établissement sont tenu de prévenir tout les parents de l’école?merci

    • Bonjour,est ce que lors d’une réunion parents d’élevés est ce tout les parents d’élevé sont tenu de prévenir tout les parents de l’école?merci

      • Les représentants de parents qui assistent aux conseils de classe doivent normalement faire un petit compte-rendu des commentaires généraux concernant la classe ( ambiance générale, niveau, absentéisme, discipline, projets etc…). La rédaction de ce compte-rendu est souvent transmis au chef d’établissement et envoyé en même temps que le bulletin scolaire.

  3. Bonjour,je vous explique j’ai les parents d’élevé de l’école de ma fille qui a des souci,qui veulent faire une réunion derrière notre dos.Est ce que ils ont le droit de le faire?merci

  4. Ma fille est en cour de separation avec sont compagnon, le JAF a ete saisi et le jugement sere rendu dans quelques jours
    Son ex compagnon est membre actif de l’APEL en tant que secretaire adjoint.
    Dans le cadre de la procedure, il s’ est permis de communiquer au juge tres officielement des documents faisant preuvent de sa participation effective, mais aussi financiere au sein de cette association.est ce legal, et quel sont les recours possibles aupres de cette association.
    Nous avons denoncez les fait aupres de la presidente actuelle en presence du chef d’etablissem
    ent qui nous ont totalement pris pour des imbeciles refusant de nous ecouter, mais surtout de
    prendre en compte, voir de prendre note et de consulter
    les documents en notre possession.
    Des lors, un climat de suspicion s’ est mis en place, le comportement du chef d’ etablissement qui
    totalement pris parti pour ce monsieur faisant parti de l’APEL.au point de me voir opposer un document officiel le 18 decembre 2015 precisant que s’ etait le pere que devait venir chercher son
    fils a la sotie de l’ecole.
    Le chef d’etablissement se cache derriere son role d’enseignant, ma fille lui a signifie son manque de neutralite et surtout le non respect de la parentalite a son egart.
    Elle est destinataire d’un mail lui precisant de ne plus la soliciter dans le cadre de cette separation,
    Lui definissant aussi les espaces au sein de l’ecole quelle ne devra pas depasser( le couloir pour ammener et reprendre l’enfant,) a l’exclusion de tout autre, que si cela etait le cas , d’en avertir les autorite compétentes.
    Comment ma fille peut se defendre, existe t’il une jurisprudence en la matière, merc de votre collaboration.
    Cordialement.

  5. Bonjour
    Nous avons décidé suite à des désaccords l’année passée de constituer 2 listes
    Et cette année un parent d’élève avec qui ça n’a pas du tout été veut se présenter de force sur notre liste car elle n’a pas trouvé d’autres parents d’élèves a-t-elle le droit ?pouvons-nous refuser?
    je vous remercie pour votre réponse.

    • Les parents d’élèves peuvent ont le droit de faire partie d’ une association de parents d’élèves. L’association peut être ralliée à une fédération type APEL ou FCPE …Si ce n’est pas le cas, ce sont les dirigeants de l’association qui peuvent choisir qui fera ou non partie de leur association.

  6. Bonjour,
    Notre village ne comprend pas d’association.
    Nous sommes en Moselle ce qui fait que nous devons être 7 dans le directoire de l’association.
    Pour la création une réunion doit être fait pour des adhérant. Avant ou après la constitution.
    Dans ce cas comment différencier lors de la demande pour une création de directoires comment avez vous procédé.
    Merci

  7. bonjour,
    J’ai besoin de vos lumières….
    Je fais partie d’une association de parents d’élèves affiliée à l’APEL. l’année dernières nous avons eu du mal à constituer le bureau, le nombre d’adhérents à diminué de moitié, les parents ont cessé de s’intéresser… Cette année, je crains le pire… qu’il n’y ait personne pour prendre la relève, nous sommes 4 et 2 nous quittent…la cotisation est excessive, 22€ sachant qu’il ne revient que 9€ à notre association…
    Je me pose la question/ ne devrions-nous pas créer notre propre association sans être affilié à l’Apel, pour faireavancer les choses et donner envie aux parents, via une cotisation plus modeste, d’ adhérer? bien des parents nous ont posé la question: à quoi sert notre affiliation à l’apel, où vont nos 22€ et à quoi servent-ils?
    j’espère que vous pourrez m’aider, m’éclairer…
    Merci à vous tous qui consacrez du temps à tous nos enfants!!!!

    • Bonjour, j’ai été présidente d’une association de parents d’élèves affiliée à l’APEL et je trouve qu’en dehors du magazine et de quelques autres informations , l’intérêt d’appartenir au réseau est limité. Vous pouvez absolument créer votre propre association et l’adapter à vos propres besoins (cotisations, organisation…) Je vous conseille juste d’essayer de l’ouvrir à TOUS les parents, pour que ça ne se transforme pas en associations de « copains » dans laquelle des parents ne pourraient pas trouver leur place. Avec beaucoup de diplomatie et d’ouverture d’esprit, il faut prendre la peine d’expliquer à chaque parent l’intérêt de l’association et ses objectifs. Bonne chance dans cette belle aventure ! Véronique (Nice)

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